Déposée le 16 décembre 1981 par ATHUIL Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATELSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ATHUIL Jean-Marc domicilié(e) 98, rue de Longchamp, 75016 PARIS. ATHUIL Maryse née NOUCHI, 98, rue de Longchamp, 75016 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Gérard L.AIT-SAID. - France.
La marque ATELSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ATELSON est expirée depuis le 16 décembre 1991.
ATHUIL Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SOLDERYSE , SOLDERYSE MEN
ATHUIL Jean-Marc - 98, rue de Longchamp, 75016 PARIS. ATHUIL Maryse née NOUCHI, 98, rue de Longchamp, 75016 PARIS. - France
Me Gérard L.AIT-SAID. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes et souliers, pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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